Approvisionnement en eau
Aucun
Système d'égouts
Aucun
Zonage
Forestier , Résidentiel, Villégiature
** Le vendeur fait les déclarations de la clause 8e) de l'Article 8.4 au meilleur de ses connaissances.
Sous réserve de l'approbation de toute PA par le Conseil d'administration de Colas dans les 10jrs ouvrables..
Aucun certificat de localisation ne sera fourni
L'acheteur est responsable de vérifier auprès des autorités compétentes, notamment la municipalité, que l'usage qu'il entend faire de l'immeuble ou du terrain est conforme à la réglementation en vigueur (zonage, usage permis, etc.).
Le vendeur ne fait aucune déclaration ni garantie à cet égard
À propos de cette propriété
Terrain de 12,24 hectares entièrement boisé situé à Saint-Anaclet-de-Lessard. Présence d'affleurements rocheux sur plus de 50 % de la superficie. Selon la réglementation municipale en vigueur, le zonage permet certains usages, dont résidentiel unifamilial et forestier, à valider auprès de la municipalité. Propriété idéale pour les amateurs de nature à la recherche de tranquillité.
Vente avec exclusion(s) de garantie légale - Voir courtier(s) inscripteur(s).
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